DEMANDE D’ADMISSIBILITÉ
AU PROGRAMME D’OSTÉOPATHIE

Collège d’Ostéopathie Moderne

1290 Van Horne, bureau 207

Montréal (QC) H2V 4S2

CANADA

tel (514) 528-640 y.davignon@multidouleurs.com

tél (514) 220-5297 drbloch@college-osteopathes.org

www.osteopathie-moderne.com

No de Membre et le nom de votre ou de vos associations :

CONTRAT DE LOUAGE DE SERVICE À EXECUTION SUCCESSIVE

(Article 190 de la Loi de la protection du consommateur)

NOM

PRENOM

DATE DE NAISSANCE

ADRESSE

CODE POSTAL

COURRIEL

TELEPHONE

TELEPHONE CELLULAIRE

PROFESSION

N.B. UN CURRICULUM VITAE complet à jour et copie de diplôme doit être joint à votre demande d’inscription, avec le nom des associations dont vous êtes membres, ainsi que vos numéros d’inscriptions le cas échéant.

LE CONTRAT LIANT LE COLLEGE À L’ÉTUDIANT SUS NOMME ET CI-DESSOUS SIGNATAIRE IMPLIQUE L’ENGAGEMENT À FOURNIR LE PROGRAMME D’ENSEIGNEMENT SUIVANT :

· ANNÉE 3 1/3 ans :

· Heure variable : de 8h00 à 17h00 pour les vendredis régulier et de 8h00 à 12h00 samedi régulier. Et de 8h00 à 18h00 pour les longues fins de semaines)

· NOMBRE D’HEURES : 1402 heures (la 3^ième année dispense des séminaires de spécialisation de 4 ou 5jrs)

· CONTENU : Ostéopathie moderne

· Dates de l’année 1 : voir grille en annexe

LES COURS SERONT DISPENSÉS À Montréal, ou à toute autre adresse après signification du changement d’adresse auprès des étudiants.

L’étudiant s’engage à régler le montant total du coût ou selon une entente personnalisé (rencontre préalable) :

CLAUSES PARTICULIÈRES :

- Pour des frais de chèque impayé : 50 $ seront perçus.

- Un renvoi pour non paiement des cours peut être réalisé après courrier en recommandé

- Les absences de cours ne seront pas remboursées

- L’étudiant autorise le Collège d’Ostéopathie Moderne à vérifier l’exactitude des informations soumises

- En cas de rupture de contrat, de part et d’autre, seules les heures non enseignées seront remboursées.

En foi de quoi, l’étudiant reconnaît avoir pris connaissance de ses engagements et du présent contrat; il s’en déclare satisfait et reconnaît avoir reçu une copie de celui-ci, ainsi que la formule de résiliation conforme aux lois de l’Office de la protection du consommateur.